Pourquoi transmettre son patrimoine à la Fondation HCL ?

Une femme souriante dans un escalier en métal appartenant au personnel médical de l'Hôpital de Lyon.

Il existe de nombreuses raisons de transmettre son patrimoine à la Fondation Hospices Civils de Lyon (HCL).
Si la volonté de soutenir notre activité d’intérêt général est la première motivation de nos généreux bienfaiteurs, ils mentionnent également les avantages fiscaux qu’une transmission à une fondation peut procurer.

Transmettre pour contribuer à nos missions d’intérêt général

Transmettre une part de son patrimoine à une fondation reconnue d’utilité publique, comme la Fondation HCL est un geste qui encourage et soutient concrètement la réalisation de nos missions.

Un soutien fort à une institution au service de l’humain

Transmettre à la Fondation HCL, c’est agir en faveur des patients, quels que soient leur pathologie, leur âge et leur niveau de ressources, au cœur de votre hôpital. Concrètement, votre soutien à la Fondation HCL permet :

de favoriser une prise en charge toujours plus personnalisée des patients ;
d’améliorer leur accueil, leur confort et leur accompagnement, pendant et après les traitements ;
d’accélérer les projets de recherche et d’innovation sur toutes les pathologies et spécialités telles que les cancers, les maladies cardio-vasculaires, les maladies neurologiques (Alzheimer, Parkinson…), la transplantation, les maladies rares, les maladies infectieuses, le diabète, l’obésité… ;
d’offrir aux patients le meilleur de la technologie en finançant des équipements de pointe.

Léguer, transmettre son assurance-vie ou faire une donation à la Fondation HCL, c’est aussi soutenir les soignants qui accompagnent chaque jour les patients. Des actions sont mises en place pour contribuer à leur bien-être, à leur confort et à leur réconfort dans leur mission quotidienne auprès des patients. N’hésitez pas à consulter notre page dédiée aux actions de la Fondation HCL pour en savoir plus.

Enfin, soutenir la Fondation HCL c’est envoyer un message fort aux hôpitaux publics qui ont besoin de vous, et à une institution qui œuvre depuis plus de deux siècles pour la santé des Lyonnais, des Rhodaniens et de tous ceux qui nécessitent des prises en charge de qualité et/ou de recours.

Vous souhaitez en savoir plus sur la transmission de patrimoine en faveur de la Fondation HCL ? N’hésitez pas à demander gratuitement et en toute confidentialité notre brochure.

Agir concrètement en faveur de nos patients

En soutenant la Fondation HCL avec un legs, une donation ou une transmission d’assurance-vie, vous nous permettez de réaliser de grands projets, dans la continuité des valeurs et des principes qui guident nos actions.

Projet : donner les meilleures chances aux enfants atteints de tumeurs cérébrales de guérir et grandir sans séquelles

On dénombre environ 500 cas de tumeurs cérébrales par an chez les enfants. Il est généralement possible d’établir un diagnostic pour mener l’ablation de ces tumeurs qui réclament une précision extrême.

Néanmoins, la résection est un acte qui requiert une grande précision. Elle nécessite de retirer la partie cancéreuse le plus complètement possible, tout en préservant les parties fonctionnelles nécessaires à la motricité, à la mémoire ou à la sensibilité de l’enfant.

Grâce à la générosité de testateurs, nous pourrions réaliser l’un de nos projets en recherche de financements*, comme par exemple doter le bloc de neurochirurgie pédiatrique de l’Hôpital Femme Mère Enfant de Bron d’un exoscope. Cet équipement chirurgical de dernière génération, offrirait une vision 3D optimisée (mise en évidence de la tumeur et des vaisseaux par fluorescence, modulation grâce au numérique…) et un meilleur contrôle du geste chirurgical (bras robotique à 6 axes, options de positionnement, accès facilité aux zones difficiles…).

Il donnerait à nos chirurgiens une meilleure visibilité pour cette opération. Ils pourraient alors offrir une qualité et une sécurité supplémentaires aux enfants pris en charge, tout en les préservant au maximum des séquelles potentielles pour leur permettre de guérir et de grandir sans que leur qualité de vie ne soit altérée.

*Projet en recherche de financements à la date de rédaction de cet article

Votre soutien a un impact réel et tangible sur le quotidien des patients de votre région. Vous pouvez par ailleurs attribuer votre legs, donation ou assurance-vie à l’ensemble de nos projets ou à l’un de nos axes d’intervention (accélération de la recherche et de l’innovation, amélioration de l’accueil, du confort et de l’accompagnement des patients, contribution au bien-être des soignants.)

Bénéficier d’importants avantages fiscaux grâce à votre transmission de patrimoine

Soutenir les activités des fondations et des associations avec une transmission de patrimoine contribue à une activité de bien commun et peut être profitable pour son auteur !

Vous le savez, il est possible de défiscaliser vos dons à la Fondation HCL, notamment au titre de l’Impôt sur la Fortune Immobilière (IFI). La transmission de patrimoine peut également être utilisée pour bénéficier d’avantages fiscaux. Il est en effet possible de réduire votre IFI via la transmission de patrimoine à une fondation ou de faire profiter vos légataires d’avantages pratiques et fiscaux.

Profiter d’avantages fiscaux grâce à la donation temporaire d’usufruit

La donation temporaire d’usufruit est un dispositif qui permet de faire un geste généreux au bénéfice de la Fondation HCL, tout en vous étant fiscalement profitable.

Donation temporaire d’usufruit : définition

Contrairement à la donation de pleine-propriété ou à la donation de nue-propriété, la donation temporaire d’usufruit vous permet de faire une donation, tout en restant propriétaire de votre bien.

Elle consiste à céder l’usage d’un bien pour une durée déterminée (entre 3 et 30 ans). Durant cette période, la Fondation HCL peut utiliser ce bien, en tant que bénéficiaire. Elle pourra ainsi l’occuper ou le louer pour en percevoir les fruits et à l’issue de cette période, vous en retrouvez l’usufruit.

La donation d’usufruit est particulièrement recommandée si vous souhaitez faire profiter gracieusement notre Fondation d’un bien dont vous n’avez pas l’usage aujourd’hui.

Les avantages fiscaux de la donation temporaire d’usufruit

La donation temporaire d’usufruit vous permet de profiter d’avantages fiscaux : en cédant l’usufruit d’un bien à la Fondation HCL, vous pouvez l’exclure de votre patrimoine taxable.

Ce dispositif est particulièrement intéressant s’il concerne un bien à la valeur importante (bien immobilier par exemple) et si vous êtes assujetti à l’IFI. Une donation temporaire d’usufruit pourrait être l’occasion de ne plus en être redevable le temps de sa durée.

Donation temporaire d’usufruit : exemple

Voici l’exemple de Serge M., qui a fait une généreuse donation temporaire d’usufruit de 5 ans à la Fondation HCL.

Serge M. souhaitait contribuer aux activités de la Fondation HCL. Il était également assujetti à l’IFI avec un patrimoine d’une valeur de 1,4 million d’euros et parallèlement, il n’avait pas l’usage de l’une de ses propriétés immobilières.

Il a donc opté pour une donation temporaire d’usufruit d’un appartement d’une valeur de 400 000 € à la Fondation HCL, pour une durée de 5 ans.

Durant cette période, la Fondation HCL a pu percevoir les fruits de la location du bien, qu’elle a attribué à l’ensemble de ses axes d’intervention (Recherche & Innovation, Accueil & Confort et Accompagnement).

De son côté, Serge est devenu nu-propriétaire de son appartement pendant 5 ans. Il a ainsi pu soustraire 400 000 € de son patrimoine taxable et n’était donc plus redevable de l’IFI (dont le seuil est fixé à 1,3 million d’euros) pendant cette période.
À l’issue de ces 5 ans, il est redevenu plein-propriétaire de son appartement.

Comment donner l’usufruit temporaire d’un bien immobilier à la Fondation HCL ?

Afin d’effectuer une donation d’usufruit temporaire d’un bien immobilier (maison, appartement, locaux…) à la Fondation HCL, nous vous recommandons de suivre ces différentes étapes :

Dans un premier temps, réfléchissez au bien dont vous souhaitez confier la jouissance, ainsi qu’à la durée de la donation.
Ensuite, informez-en votre contact dédié à la Fondation HCL, Sophie Mérigot, Déléguée générale. La Fondation HCL doit en effet accepter la donation. Par cette prise de contact, vous vous assurez que votre bien pourra être utilisé pour les activités générales de la Fondation HCL.
Enfin, pour formaliser la donation d’usufruit du bien immobilier, un acte notarié est indispensable. Aux côtés de la Fondation HCL, vous devrez donc vous rendre auprès d’un notaire pour officialiser la donation.

H3 Préserver vos héritiers et leur faire profiter d’avantages fiscaux grâce au legs universel avec charge

Par rapport aux autres types de legs, le legs universel avec charge permet de faire profiter vos héritiers d’avantages pratiques et fiscaux.

Vos héritiers face aux autres types de legs

Les autres types de legs (universel, à titre universel ou particulier) peuvent occasionner une importante taxation pour les héritiers que vous choisissez.

Pour plus d’informations sur les droits de succession, remplissez le formulaire de contact à votre droite.

À titre d’exemple, pour un legs universel de 50 000 € à une amie, celle-ci devra d’abord s’acquitter des 30 000 € de droits de succession avant de percevoir ses 50 000€. Si elle n’est pas en mesure de payer ses droits de succession, elle ne pourra pas percevoir l’héritage. Elle devra également se charger des longues procédures successorales.

Certains types de legs peuvent donc générer des difficultés auxquelles vous n’aviez pas pensé pour vos bénéficiaires : le legs universel avec charge peut être une façon de les préserver !

Le legs universel avec charge pour préserver vos héritiers

En plus de constituer un geste utile et généreux comme les autres types de legs, le legs universel avec charge à une fondation reconnue d’utilité publique présente un double avantage. Par ce geste, vous préservez vos héritiers, tout en les avantageant fiscalement.

Par exemple, en désignant la Fondation HCL comme légataire universel, à charge de reverser un legs particulier de 50 % de votre héritage net d’impôts à une amie, vous faites un double geste pour elle :

vous lui épargnez la gestion de la procédure de succession, que vous confiez à la Fondation HCL. Nous réglerons donc les affaires courantes, juridiques et notariales qui entourent votre succession. Votre proche n’aura pas à s’en préoccuper.

vous lui évitez de régler les droits de succession auxquels il aurait été soumis avec un autre type de legs. C’est en effet la Fondation HCL qui s’occupera du règlement des différentes taxes et votre proche recevra directement la totalité de la part du patrimoine que vous souhaitez lui transmettre (50 %).

Droits de succession : exemple de comparatif pour le legs d’un patrimoine de 50 000 €

CAS 1 : Louis désigne dans son testament Julie légataire universel	CAS 2 : Louis désigne dans son testament la Fondation HCL comme légataire universel avec charge de remettre à Julie un legs particulier net de frais et droits de 20 000 €
Montant des droits de succession à payer
30 000 € (payés par Julie)	12 000 € (payés par la Fondation HCL)
Ce qui revient à Julie
20 000 €	20 000 €
Ce qui revient à la Fondation HCL
0 €	18 000 €

“Les HCL ont toujours été là pour moi et ma famille. Le personnel soignant a toujours été d’une grande gentillesse et prévenant, en plus de bien nous soigner. Je n’ai pas eu d’enfants, mais des neveux et nièces que je considère comme tels : je souhaitais leur léguer une partie de mes biens, mais aussi faire un geste pour la Fondation HCL.

J’ai donc choisi de faire de la Fondation HCL mon légataire universel, à charge pour elle de reverser la moitié de mes biens à mes neveux et nièces. Ils seront déchargés des droits de succession et des procédures administratives, et je contribuerai aux missions de la Fondation, comme je le souhaitais.”
André, 78 ans, Lyon