La FONDATION Hospices Civils de Lyon a pour missions :

• D’améliorer l’accueil et le confort à l’Hôpital
• D’accélérer les projets de recherche et d’innovation
• D’accompagner les malades au-delà des traitements
• De contribuer au bien-être des professionnels de santé

La FONDATION Hospices Civils de Lyon est, alors, amenée à collecter vos données personnelles notamment pour :

• Répondre à vos demandes (information, envoi de newsletters, demande d’exercice des droits en matière de données personnelles).
• Réaliser des campagnes de communication et d’appels à la générosité.
• Gérer administrativement vos dons ainsi que la relation avec nos donateurs.
• Envoyer vos reçus fiscaux.
• Gérer les relations avec les prospects (potentiels donateurs, potentiels testateurs, potentiels fondateurs, potentiels porteurs de projets soutenus, …).
• Organiser des événements internes et externes.
• Gérer la relation avec nos prestataires et nos sous-traitants
• Gérer le processus de sélection, d’expertise et de mise en œuvre des projets.
• Gérer vos candidatures (bénévolat, emploi et/ou stage).
• Analyser votre navigation sur nos sites (cf. politique cookies).
• Répondre à des obligations légales.

Si nous devions utiliser vos données à caractère personnel à d’autres fins que la finalité définie, nous vous informerions et vous donnerions la possibilité de vous y opposer.

La présente politique concerne les salariés, les anciens salariés et les candidats de la FONDATION Hospices Civils de Lyon, les donateurs et anciens donateurs, les personnes contacts au sein des entreprises mécènes et chez les partenaires de la fondation, les fondateurs, les bénévoles, les visiteurs de nos sites web, les prospects, les porteurs de projets… Les publics concernés par cette politique sont toute personne proche ou susceptible d’être intéressée par les projets portés par la FONDATION Hospices Civils de Lyon.

Les données à caractère personnel collectées par la FONDATION Hospices Civils de Lyon sont notamment :

1. Des données d’identification telles que votre nom, votre prénom, votre civilité, ou votre date de naissance ;
2. Des données de point de contact : votre adresse postale, votre email et votre numéro de téléphone
3. Des données transactionnelles : vos coordonnées bancaires, le montant et la date de votre don,
4. Des données de connexion : la date et l’heure de vos connexions à nos sites, votre adresse IP, logiciels et matériels, cookies ;

Des données de vie : vos centres d’intérêt, des données relatives à votre vie personnelle ou professionnelle, familiale…

La FONDATION Hospices Civils de Lyon se fonde sur une ou plusieurs bases juridiques pour traiter vos données :

1. L’intérêt légitime de la Fondation pour vous adresser nos newsletters, des appels à dons ou vous inviter à des évènements ou encore pour réaliser des échanges avec d’autres organisations à but non lucratif.
2. L’obligation légale pour vous adresser vos reçus fiscaux.
3. L’exécution d’un contrat avec nos salariés dans le cadre de leur contrat de travail…

Nous conservons vos données à caractère personnel pour une durée strictement nécessaire aux finalités pour lesquelles elles ont été collectées et traitées et répondant aux obligations légales et au principe de minimisation.

Seules les équipes internes de la Fondation dûment habilitées ainsi que des tiers mandatés sont destinataires de vos données personnelles.

La FONDATION Hospices Civils de Lyon peut avoir à communiquer certaines données à la demande d’autorités de contrôle, notamment la CNIL ou l’administration fiscale.

La FONDATION Hospices Civils de Lyon est soucieuse de protéger les données qu’elle collecte et traite. Elle met en œuvre des mesures techniques et organisationnelles de sécurité, afin d’assurer un niveau de sécurité adapté et éviter tout risque de perte de données, d’intégrité ou encore d’accès non autorisé à vos données personnelles.

La FONDATION Hospices Civils de Lyon s’efforce de ne travailler qu’avec des prestataires et des partenaires européens et ainsi ne réaliser aucun transfert de données hors Union Européenne.

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) du 27 avril 2016 et la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1078 modifiée, vous disposez d’un droit d’accès, d’information, de rectification, d’effacement, à la limitation, d’opposition, d’opposition à l’échange de vos données avec d’autres organisations, et de portabilité au traitement des données vous concernant.

Vous disposez, par ailleurs, du droit de définir des directives anticipées sur le sort de vos données personnelles après votre décès.

Si vous avez des questions concernant notre politique de confidentialité ou si vous souhaitez exercer vos droits, nous vous invitons à contacter notre délégué à la protection des données en écrivant soit par courrier à l’adresse suivante : Fondation HCL, à l’attention de la Déléguée à la Protection des Données, 3 quai des Célestins, BP 2251, 69229 LYON CEDEX 02, soit par mail à fondation.hcl@chu-lyon.fr

Un justificatif d’identité pourra vous être demandé par la FONDATION Hospices Civils de Lyon pour l’exercice de certains droits, notamment le droit d’accès.

Si vous l’estimez nécessaire, vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la CNIL, qui garantit la protection de vos droits. Votre demande peut être saisie en ligne : https://www.cnil.fr/fr/plaintes/internet, ou par courrier au 3, place de Fontenoy, 75007 Paris.

La FONDATION Hospices Civils de Lyon se réserve le droit de faire évoluer la présente Politique de confidentialité, dès qu’il en sera nécessaire, pour tenir compte de l’évolution de ses pratiques ainsi que des nouvelles réglementations en matière de protection des données personnelles.

Mise à jour réalisée le 4 mai 2023.